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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE FITOUSSI CONSEIL
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VELOSOLEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOSOLEX
CLAUDE FITOUSSI CONSEIL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98759578
Date de dépôt :
13/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2008

Présentation de la marque VELOSOLEX

Déposée le 13 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE FITOUSSI CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOSOLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE FITOUSSI CONSEIL domicilié(e) 74, BOULEVARD DE REUILLY, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 388 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE FITOUSSI CONSEIL Monsieur Claude FITOUSSI - France.

La marque VELOSOLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOSOLEX est expirée depuis le 13 novembre 2008.

CLAUDE FITOUSSI CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : CYCLISME PASSION , LA FETE DU VIN DE BERCY , VELOSOLEX , "LE CLUB DU PARLEMENT" , LA CHAÎNE DES DIFFÉRENCES


CLAUDE FITOUSSI CONSEIL (S.A.R.L.) - 74, BOULEVARD DE REUILLY, 75012 PARIS - France - SIREN 308388305


CLAUDE FITOUSSI CONSEIL Monsieur Claude FITOUSSI - France


Inscription le 14 juin 2001 - Rejet partiel n°325294 - Publication au BOPI 2001-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Jeux - jouets - Organisation d'événements et de manifestations culturelles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.